MENTIONS LÉGALES

CONCEPTION

Site conçu et développé par la société :

TNT
10, rue Pierre Farigoule
43000 Le Puy-en-Velay
Tél : 04 71 06 62 62 – Fax : 04 71 06 62 63
tnt@itnt.fr
www.itnt.fr

DROITS D’AUTEUR

En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez, pour un usage autre que privé, de reproduire, de vendre, de distribuer, d’émettre, de diffuser, d’adapter, de modifier, de publier, et de communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site Web “http://esatallierwp.preprod.itnt.fr/” sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’œuvre, à la présentation, à l’organisation du site ou à la donnée reproduite.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Ville de Langeac n’est tenue que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web. Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, Ville de Langeac ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels Ville de Langeac n’a aucun contrôle.

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations collectées sont destinées uniquement à l’usage de Ville de Langeac. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression.

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web “http://esatallierwp.preprod.itnt.fr/” a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Déclaration CNIL : N°1765999 v 0

PHOTOGRAPHIES

Les photographies de Langeac ont été réalisées par le photographe Jérémie Mazet.